Conditions générales

• Location à temps partiel : Une location d’un bien immobilier meublé pour quelques jours par semaine sur une durée de 3 à 12 mois renouvelable. Sauf exceptions et avec accord express entre les locataires et les loueurs, les jours de locations sont les mêmes chaque semaine et sur toute la durée du contrat.
• Slot : Une période hebdomadaire d’un ou plusieurs jours d’affilés occupé par le même Locataire
• Switch : Une rotation entre deux Locataires sur deux Slots qui s’enchainent
• Plateforme : Le site Internet https://homly.life
• Membre : Un utilisateur qui crée un compte sur la plateforme
• Loueur : Un membre qui propose un bien immobilier sur la plateforme. Un loueur peut être un particulier ou un professionnel de l’immobilier.
• Client : Un membre qui contractualise sur la plateforme. Un client peut être un loueur ou un locataire
• Bailleur : Un loueur qui contractualise la location de son bien immobilier sur la plateforme
• Locataire : Un membre qui recherche un bien immobilier et/ou un membre qui contractualise une location d’un bien immobilier sur la plateforme
• Utilisateur : Tout visiteur, Membre ou Client qui consulte et/ou utilise la plateforme
• Administrateur : Une personne de Homly SAS qui gère la plateforme (paramétrages, résolutions de problèmes…)
• Éditeur : Tout représentant officiel de Homly SAS
• Annonce : Un bien immobilier publié sur la plateforme
• Espace Client : Un espace réservé à un client et accessible uniquement par lui avec un login et un mot de passe. Il contient ses informations personnelles (identité, coordonnées), les informations de son ou ses bien(s) immobilier(s) s’il est loueur, le dossier de location s’il est locataire dossier, les informations bancaires, les quittances de loyer, un espace de discussion entre les différents locataires d’un même logement et le bailleur de ce logement.
•  Prestation :
• Données : Ensemble des données dont les données à caractère personnel, transmises par le Bailleur et par le Locataire, traité par Homly. La gestion des données personnelles est détaillée dans la Politique de confidentialité d’Homly.
• Dossier de location : Un dossier de location est constitué d’une preuve d’identité, d’un justificatif de domicile, d’un justificatif de situation professionnelle, d’un justificatif de ressources et d’une attestation d’assurance

Article II. Mission

Nous avons pour mission de répondre aux nouvelles façons de vivre tout en tenant compte des enjeux sociétaux et environnementaux actuels. Nous favorisons la mobilité de chacun de façon responsable en proposant une Plateforme permettant d’occuper un logement régulièrement, juste aux moments où on en a besoin, et au juste prix.

La société Homly SAS, dont le siège est situé au 23, rue de la Lune, 75002 dispose d’une plateforme d’intermédiation permettant aux Utilisateurs de publier, proposer, rechercher, réserver et utiliser des services en ligne. Les Données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier Clients.

En tant qu’Éditeur, Homly ne possède, ne contrôle, ne propose et ne gère ni les annonces et ni les services en ligne. Homly n’est pas signataire des contrats conclus directement entre les Locataires et les Bailleurs. Homly n’est pas un agent immobilier et ni un assureur.

Article III. Objet

Les Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’Éditeur fournit aux Utilisateurs et Clients une licence d’utilisation de la Plateforme, des prestations d’hébergement des Données, des prestations d’assistance et des prestations de maintenance corrective. Les CGU sont également opposables aux Bailleurs et aux Locataires, bénéficiaires des fonctionnalités de la Plateforme dans le cadre de l’ouverture de leur Espace Client.

Article IV. Utilisation de la plateforme

Les Utilisateurs bénéficient d’un droit d’utilisation personnel, non exclusif et non cessible à la Plateforme permettant de traiter leurs Données et d’optimiser leur gestion. Le droit d’utilisation est limité à la durée des présentes CGU et s’effectue par accès distant. La présente licence ne confère au Client aucun autre droit de propriété intellectuelle sur la Plateforme et sur les évolutions qui demeurent la propriété entière et exclusive de l’Éditeur.

Il est notamment formellement interdit aux Utilisateurs de procéder à toute forme de reproduction ou de représentation de la Plateforme ou de sa documentation, ou d’altérer ou masquer de quelque manière que ce soit les marques, signes distinctifs, mentions de copyright apposées sur la Plateforme, de commercialiser la Plateforme à titre onéreux ou gratuit, d’intervenir sur la Plateforme de quelque manière et pour quelque raison que ce soit, y compris pour en corriger les erreurs, la maintenance évolutive et corrective étant assurée exclusivement par l’Éditeur, de modifier ou chercher à contourner tout dispositif de protection de la Plateforme.

Les Utilisateurs s’obligent à respecter les mentions de propriété figurant sur la Plateforme, les supports ou la documentation. La présente licence étant incessible, il est strictement interdit de procéder à une sous-licence de la Plateforme quel que soit le sous-licencié visé et quelles que soient les conditions de la sous licence, sans l’autorisation préalable et écrite de l’Éditeur. Le non-respect de cette clause pourra entraîner la résiliation immédiate des CGU, aux torts exclusifs de l’Utilisateur qui sera alors qualifié de contrefacteur.

Les Membres bénéficient d’un droit d’accès à leur Espace Client et aux fonctionnalités liées à leur profil de Locataire et/ou de Loueur le cas échéant.

A. Recherche

L’Utilisateur renseigne dans le moteur de recherche de la Plateforme la date de début de location, la durée de location et les jours de la semaine qu’il a besoin de louer sur la période de location. Il peut affiner le résultat de recherche selon des critères de prix, d’emplacement géographique ou d’équipements. L’Utilisateur peut consulter la fiche de chaque bien et les ajouter à ses favoris s’il possède un Espace Client

B. Inscription

1. Loueur

   Le Loueur s’inscrit sur la Plateforme pour soumettre un bien immobilier. Il doit renseigner des informations personnelles (Prénom, Nom, Email et Téléphone), procéder à une authentification à deux niveaux puis créer un mot de passe. Le Loueur peut soumettre son bien une fois qu’il est inscrit à la Plateforme en précisant la description du bien, la localisation, les jours de la semaine disponibles à la location, le prix souhaité, les équipements et les photos. Un Loueur peut inscrire plusieurs biens.
   Offre de lancement : Les 100 premiers biens immobilier ajoutés sur la plateforme sont exonérés de frais de service loueur à vie. Les biens concernés sont des biens immobiliers réels, ouverts à la location dans les 12 prochains mois, situés dans la ville de Paris et publiés sur la plateforme. Un loueur peut bénéficier de l’exonération sur plusieurs biens immobiliers. Seuls les frais de service applicables au loueur sont concernés : les frais de services appliqués aux locataires de ce bien restent applicables et payables par les locataires. La gratuité des frais de service appliqués au loueur prend fin dans les cas suivants :

   • Suppression de l’annonce de la plateforme
   • Suspension de l’annonce sur une durée supérieure à 6 mois
   • Changement de loueur sur la plateforme 
   • Changement de propriétaire ou de gestionnaire du bien immobilier
   • Division du bien immobilier en plusieurs logements

2. Locataire

   Le Locataire s’inscrit sur la Plateforme pour faire une demande de location sur un bien immobilier. Il doit renseigner des informations personnelles (Prénom, Nom, Email et Téléphone), procéder à une authentification à deux niveaux et créer un mot de passe. Le Locataire peut soumettre son Dossier de Location une fois qu’il est inscrit à la Plateforme.

C. Réservation

Le Locataire sélectionne un bien immobilier qui répond à ses critères de recherche et fait une demande de réservation. Une fois inscrit ou identifié en tant que Membre, il devra charger sur la Plateforme les différents documents de son Dossier de Location. Le Loueur reçoit le dossier pour validation. Si des pièces sont manquantes, illisibles ou incomplètes, il peut se réserver le droit de refuser la demande de location ou de demander des documents complémentaires.

Lorsqu’un Locataire fait une réservation, il accepte de payer tous les frais relatifs à sa réservation, notamment le loyer, les frais de ménages, les frais de service, la caution et le dépôt de garantie. Il accepte également qu’Homly soit l’intermédiaire financier entre le Locataire et le Loueur.

D. Paiement

Une fois le Dossier de Location soumis, le Locataire doit procéder au paiement en ligne d’un acompte correspondant au premier mois de loyer. Les paiements sur la Plateforme sont gérés par la solution Stripe (https://stripe.com/fr). L’acompte est débité uniquement après validation de la demande par le Loueur et après la signature du contrat. Un dépôt de garantie sera prélevé 5 jours avant la date d’entrée dans les lieux afin de couvrir les dégradations éventuelles que le Locataire peut commettre pendant la location. Le loyer du premier mois est au prorata temporis. Il est prélevé le jour de l’entrée dans les lieux. Les loyers suivants sont prélevés au 1er de chaque mois. L’acompte est déduit sur le montant du dernier mois de loyer. Le dépôt de garantie est restitué sur la carte bancaire du Locataire 2 mois après la fin de la location déduction faite des dégradations éventuelles.

Exemple : Calendrier des paiements pour une location du 15 février au 15 août réservée le 13 janvier au prix de 500€/mois

• Acompte : 500€ payé le 13 janvier
• Dépôt de garantie : 500€ payé le 10 février
• Loyer #1 : 250€ payé le 15 février
• Loyer #2 : 500€ payé le 1er mars
• Loyer #3 : 500€ payé le 1er avril
• Loyer #4 : 500€ payé le 1er mai
• Loyer #5 : 500€ payé le 1er juin
• Loyer #6 : 250€ payé le 1er juillet
• Restitution du dépôt de garantie : reversement sur la carte bancaire de 500€ sur le 15 octobre (déduction faite des dégradations éventuelles)

Lorsqu’un Locataire fait un paiement, il accepte que Homly

E. Contractualisation

Lorsque le Loueur valide le dossier, un contrat de location est généré automatiquement sur la Plateforme pour une signature électronique. Le bien immobilier est réservé pendant 24h le temps de la signature du contrat. Passé ce délai, la demande de location est automatiquement annulée. Le contratde location signé entre le Locataire et le Bailleur ne vient pas se substituer aux présentes Conditions Générales d’Utilisation

F. Gestion locative

Chaque Membre dispose d’un Espace Client qui contient ses informations personnelles, ses favoris, ses factures et une messagerie pour la communication entre les différents Locataires d’un même bien et le Loueur de ce bien immobilier.

1. Loueur

   Le Loueur dispose dans son Espace Client de ses annonces ainsi que les quittances de loyer et les factures de paiements. Il peut modifier à tout moment ses annonces et ses informations personnelles. Les dates correspondantes aux Slots déjà occupés ne peuvent pas être modifiées.

2. Locataire

   Le Locataire dispose dans son Espace Client de ses Dossiers de Location ainsi que les quittances de loyer et les factures de paiements. Il peut mettre à jour à tout moment ses Dossiers de Location. Les documents de Dossier de Location ayant été validés par un Loueur ne peuvent pas être modifiés ou supprimés.

Article V. Obligations et responsabilités

A. De l’éditeur

Les obligations de l’Éditeur au titre des présentes CGU sont reconnues expressément par le Locataire et le Bailleur comme étant des obligations de moyens. Ainsi, l’Éditeur mettra en œuvre les meilleurs moyens connus et raisonnables dans la profession pour exécuter les prestations ainsi contractées, notamment concernant la lutte contre les intrusions et autres malveillances.

L’Éditeur s’engage à mettre en œuvre les moyens disponibles pour assurer une sécurité logique et physique optimale des systèmes d’information placés sous sa responsabilité et réduire au maximum le risque d’une infraction de sécurité.

L’Editeur s’interdit la consultation ou l’exploitation directe ou indirecte des données à caractère personnel d’un Membre, d’un Loueur ou d’un Locataire, à l’exception de la réalisation de statistiques sur la base de données anonymisées.

La responsabilité de l’Éditeur ne pourra être engagée que sur la démonstration d’une faute imputable à l’Éditeur. Elle ne saurait être engagée en cas de Force majeure telle que décrite ci-dessous.

La responsabilité de l’Éditeur ne pourra être engagée en cas d’utilisation non conforme de la Plateforme par l’Utilisateur, le Locataire ou le Bailleur et dans le cas où les logiciels et les matériels ne sont pas maintenus et mis à jour par l’Utilisateur, le Locataire ou le Bailleur.

B. Du locataire

La location est conclue à titre de résidence secondaire provisoire et de plaisance. Le locataire déclare ne pas utiliser le bien immobilier à titre d’habitation principale et que sa résidence principale est fixée à l’adresse mentionnée dans le contrat de location. En outre, le Locataire ne pourra y pratiquer aucune activité commerciale, artisanale ou professionnelle, même temporaire. En conséquence, le contrat sera régi par les dispositions du code civil.

Le Locataire est responsable des informations et documents soumis. Il assume la pleine responsabilité en cas d’informations incomplètes, erronées ou falsifiées. Il s’engage à tenir à jour les Données qui le concerne.

Si le Locataire modifie ses dates de location, ou s’il souhaite prolonger son séjour, il s’engage à ce que ces modifications soient effectuées par l’intermédiaire de la Plateforme. Il s’engage à payer les frais de services supplémentaires associés, ainsi que l’éventuel complément de dépôt de garantie, liés à ces modifications. Cette prolongation ne pourra être acceptée que dans la mesure où les conditions d’occupation initialement prévues continuent d’être respectées.

Lors de l’entrée et de la sortie des lieux, un état des lieux contradictoire est établi entre le Locataire et le Bailleur. Un inventaire et un état détaillé du mobilier sont établis et signés dans les mêmes formes lors de la remise ou la restitution des clés. Lors des jours de rotation, les départs doivent être effectués avant 11h et les arrivées doivent être effectuées après 15h. Le service de ménage sera réalisé entre temps.

Le Locataire est tenu aux obligations suivantes :

• De payer le loyer et les charges aux termes convenus ;
• De n’occuper les lieux que bourgeoisement, à l’exclusion de l’exercice de tout commerce, profession ou industrie.
• D’user paisiblement des locaux loués suivant la destination contractuelle et ne rien faire qui, de son fait ou du fait de sa famille ou de ses relations, puisse nuire à la tranquillité du voisinage ou des autres occupants.
• De se conformer, en qualité d’occupant des lieux, au règlement de copropriété ou intérieur de l’immeuble, dont il prendra connaissance sur communication du Bailleur en cas de location dans un immeuble collectif
• D’occuper les lieux personnellement et ne pouvoir en aucun cas sous-louer, même gratuitement, ni céder ses droits à la présente location, sauf accord écrit, exprès et préalable du Bailleur.
• De ne pas transformer ou modifier les locaux loués, les meubles et les équipements, ni d’entreposer de meubles supplémentaires et ni de modifier la disposition des meubles sans l’accord exprès et écrit du Bailleur et des autres Locataires.
• De souffrir la réalisation par le Bailleur des réparations urgentes et qui ne peuvent être différées jusqu’à la fin du contrat de location sans préjudice de l’application des dispositions de l’article 1724 du Code civil.
• D’entretenir les lieux loués et leurs équipements et les laisser en bon état de propreté en fin de jouissance hebdomadaire
• De répondre des dégradations et pertes qui surviennent pendant la durée de ses séjours à moins qu’il ne prouve qu’elles aient eu lieu par un cas de force majeure, par fraude du BAILLEUR ou des autres Locataires ou par le fait d’un tiers qu’il n’a pas introduit dans le logement.
• D’informer immédiatement le Bailleur de tout sinistre et des dégradations se produisant dans les lieux loués, même s’il n’en résulte aucun dommage apparent.
• De prendre à sa charge les réparations locatives définies par décret n°87-712 du 26 août 1987, sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou de force majeure.
• De s’abstenir de jeter dans les canalisations des objets ou substances de nature à les obstruer.
• De laisser visiter, aussitôt le congé donné ou reçu, ou en cas de mise en vente, les locaux loués, deux heures par jour, les jours ouvrables. De même, laisser l’accès libre aux personnes des différents services concessionnaires chargées de relever les compteurs.
• De s’assurer contre les risques dont il doit répondre en leur qualité de Locataire et d’en justifier lors de la remise des clés et ensuite chaque année.

C. Du bailleur

Le Bailleur est responsable des informations et documents soumis. Il assume la pleine responsabilité en cas d’information incomplètes, erronées ou falsifiées. Il s’engage à tenir à jour les Données qui le concerne.

Le Bailleur est tenu de mettre à disposition des Locataires les éléments de mobilier prévu pour un logement meublé conformément au décret 2015-981 du 31 Juillet 2015.

Si le Locataire modifie ses dates de location, ou s’il souhaite prolonger son séjour, il s’engage à ce que ces modifications soient effectuées par l’intermédiaire de la Plateforme. Il s’engage à payer les frais de services supplémentaires associés, ainsi que l’éventuel complément de dépôt de garantie, liés à ces modifications. Cette prolongation ne pourra être acceptée que dans la mesure où les conditions d’occupation initialement prévues continuent d’être respectées.

Le Bailleur est tenu aux principales obligations suivantes :

• De délivrer au Locataire un logement décent conforme aux normes définies par le décret n° 2002-120 du 30/01/02, en bon état de réparations de toute espèces, et les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement ;
• D’assurer la jouissance paisible du logement et de garantir le Locataire contre les vices ou défauts qui en empêchent l’usage, quand même il ne les aurait pas connus lors de la conclusion du contrat de location, sans préjudice de l’application du second alinéa de l’article 1721 du Code civil ;
• D’entretenir les locaux en état de servir à l’usage prévu par le contrat et d’y faire toutes les réparations nécessaires autres que locatives ;
• De remettre chaque mois au Locataire une quittance gratuitement.
• De veiller à la régularité de la situation administrative et fiscale du bien proposé, notamment au regard des dispositions du Code de la Construction de l’habitation et du Code Général des Impôts.
• De communiquer au Locataire le règlement de copropriété ou intérieur de l’immeuble en cas de location dans un immeuble collectif
• D’annexer au contrat un dossier de diagnostic technique conformément à l’article 3-3 de la loi N°89-462 du 6 juillet 1989 comprenant :
  • Un diagnostic de performance Énergétique (DPE)
  • Un Constat de Risque d’Exposition au Plomb (CREP) si le logement a été construit avant 1949
  • Un Diagnostic Amiante Partie Privatives (DAPP) si le logement a été construit avant 1997
  • Un diagnostic électricité si l’installation a plus de 15 ans
  • Un diagnostic gaz si l’installation a plus de 15 ans